République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 2849
Dépôt du rapport le 04.11.2022
Objet renvoyé en commission le 23.06.2022
M 2849 A
Dépôt du rapport le 24.08.2023
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 25.11.2022
M 2849 B
Pris acte le 22.09.2023

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 2849-B | 22 septembre 2023 - 14h | vidéo
M-2849-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Christo Ivanov, Stéphane Florey, André Pfeffer, Virna Conti, Patrick Lussi, Marc Falquet, Thomas Bläsi : Facilitons la pratique du sport dans les bâtiments scolaires du secondaire I et II

M 2849-A | 25 novembre 2022 - 14h | vidéo
M-2849-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier la proposition de motion de Christo Ivanov, Stéphane Florey, André Pfeffer, Virna Conti, Patrick Lussi, Marc Falquet, Thomas Bläsi : Facilitons la pratique du sport au moyen d'un « contrat de confiance » avec les clubs sportifs et les associations

M 2849 | 23 juin 2022 - 14h | vidéo
M-2849 Proposition de motion de Mme et MM. Christo Ivanov, Stéphane Florey, André Pfeffer, Virna Conti, Patrick Lussi, Marc Falquet, Thomas Bläsi : Facilitons la pratique du sport au moyen d'un « contrat de confiance » avec les clubs sportifs et les associations